📋 À retenir
- Caractère soudain et imprévu de l'événement.
- Rupture avec l'état de santé antérieur ou le cours normal d'un soin.
- Peut ouvrir droit à indemnisation, avec ou sans faute médicale.
En médecine, un accident désigne un événement imprévu et soudain qui vient perturber l'état de santé d'un patient ou le déroulement d'un traitement. Il se distingue de l'évolution naturelle de la maladie par son caractère brutal et souvent traumatique.
Étymologie
Issu du latin accidens, participe présent de accidere qui signifie « arriver par hasard » ou « tomber sur ». Le terme porte en lui l'idée d'une rupture imprévue dans la continuité des choses.
Exemples d'usage
- L'accident vasculaire cérébral (AVC), provoqué par l'arrêt soudain de la circulation sanguine dans le cerveau.
- L'accident médicamenteux, tel qu'une réaction allergique grave et immédiate après l'administration d'un produit.
- L'accident d'anesthésie survenant de manière imprévisible durant une intervention chirurgicale.
À ne pas confondre
L'accident est brutal et imprévisible, tandis que la complication peut être une suite connue et progressive d'une pathologie. On le distingue aussi de l'aléa thérapeutique, qui est un risque d'accident inhérent à un acte médical, même en l'absence de faute du praticien.
Contexte médical
Article L1142-1 du Code de la santé publique (loi Kouchner du 4 mars 2002) relatif à la responsabilité des professionnels de santé et à l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux.
En pratique
La jurisprudence distingue souvent l'accident médical fautif (erreur technique) de l'accident non fautif, ce dernier pouvant être indemnisé par la solidarité nationale (ONIAM) si les critères de gravité sont remplis.
Synonymes
Antonymes
Conseil
En cas d'accident lors de soins, demandez immédiatement la copie de votre dossier médical complet. C'est un droit fondamental qui permet d'analyser les causes de l'événement.
Questions fréquentes
Quelle est la différence entre un accident médical et une erreur médicale ?
L'accident est l'événement lui-même (le résultat), tandis que l'erreur est la faute de conduite ou de diagnostic ayant potentiellement causé cet accident.
Qui indemnise un accident médical sans faute ?
C'est l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (ONIAM) au titre de la solidarité nationale, sous conditions de seuil de gravité.