📋 À retenir
- Concept médical ancien désignant un terrain favorable à certaines maladies.
- Joue un rôle crucial dans l'évaluation de l'état antérieur lors d'un procès en dommage corporel.
- Ne fait pas obstacle à l'indemnisation si la pathologie n'était pas invalidante avant l'accident.
L'arthritisme désigne une prédisposition constitutionnelle supposée à développer diverses maladies métaboliques comme la goutte, le diabète ou les calculs. En droit, ce concept est souvent abordé sous l'angle de l'état antérieur lors de l'évaluation d'un préjudice corporel.
Étymologie
Dérivé du grec arthron (articulation), avec le suffixe -isme désignant un état ou une doctrine médicale ancienne (la théorie des diathèses).
Exemples d'usage
- La mention d'un terrain arthritique dans un rapport d'expertise médicale pour expliquer la lenteur d'une cicatrisation.
- Le débat sur l'imputabilité d'une crise de goutte après un traumatisme léger chez un sujet présentant un arthritisme latent.
À ne pas confondre
Il ne faut pas confondre l'arthritisme, qui est une tendance générale du métabolisme, avec l'arthrite (inflammation ponctuelle d'une articulation) ou l'arthrose (usure chronique du cartilage).
Contexte médical
Articles 1240 et suivants du Code civil relatifs à la responsabilité civile. Principes de l'expertise médicale judiciaire (Code de procédure civile) concernant la détermination de l'état antérieur de la victime.
En pratique
La jurisprudence française consacre le principe de la réparation intégrale : l'auteur d'un dommage doit indemniser toutes les conséquences de l'accident, même si celles-ci sont aggravées par l'état antérieur (comme l'arthritisme) du moment que cet état était asymptomatique avant le fait dommageable.
Synonymes
Conseil
Si un expert médical évoque un « arthritisme » pour minimiser vos séquelles, assurez-vous de démontrer, via vos antécédents médicaux, que vous ne souffriez d'aucune douleur ou limitation fonctionnelle avant l'accident.
Questions fréquentes
L'arthritisme peut-il réduire mon indemnisation ?
Non, si cet état était dormant et n'avait aucune conséquence avant l'accident, le responsable doit indemniser l'intégralité du préjudice révélé.
Est-ce un terme médical encore utilisé ?
Il est devenu rare dans la médecine moderne, remplacé par des diagnostics plus précis comme le syndrome métabolique, mais il peut subsister dans certains vieux dossiers médicaux.