📋 À retenir
- Terme anatomique désignant les reliefs du cerveau ou des intestins.
- Crucial dans l'évaluation du dommage corporel pour localiser une atteinte neurologique.
- Sert de repère topographique pour les experts médicaux devant les tribunaux.
Une circonvolution est un pli ou un enroulement observé à la surface de certains organes, principalement le cerveau. En droit, ce terme technique est utilisé dans les rapports d'expertise médicale pour localiser précisément des lésions ou des pathologies.
Étymologie
Emprunté au latin circumvolutio, formé de circum (« autour ») et volvere (« rouler »), désignant l'action de s'enrouler autour d'un axe.
Exemples d'usage
- Constatation d'une lésion de la circonvolution frontale dans un rapport de médecine légale.
- Analyse de l'atrophie des circonvolutions cérébrales pour déterminer l'altération du discernement d'un majeur protégé.
À ne pas confondre
Il convient de distinguer la circonvolution (la partie bombée du pli, aussi appelée gyrus) du sillon (la rainure ou l'espace vide qui sépare deux circonvolutions).
Contexte médical
Articles 156 et suivants du Code de procédure pénale (relatifs aux expertises) et barèmes de capitalisation du dommage corporel utilisés par les tribunaux pour évaluer les séquelles neurologiques.
Synonymes
Conseil
Si ce terme apparaît dans un rapport d'expertise vous concernant, demandez à l'expert de préciser quelle fonction (langage, motricité, mémoire) est rattachée à la circonvolution lésée.
Questions fréquentes
Quel est l'intérêt de ce terme pour un juriste ?
Il permet de comprendre avec précision la localisation d'un traumatisme crânien mentionné dans un procès-verbal ou une expertise.
Les circonvolutions sont-elles les mêmes pour tout le monde ?
Leur structure générale est commune, mais leur dessin précis est unique, ce qui peut aider à l'identification ou à l'analyse de pathologies spécifiques.
Une atteinte à une circonvolution entraîne-t-elle toujours une indemnisation ?
Oui, si cette atteinte est liée à un fait générateur (accident, agression) et qu'elle entraîne une incapacité ou un préjudice fonctionnel.