📋 À retenir
- La cloque est une preuve matérielle d'une lésion cutanée.
- Elle caractérise juridiquement une atteinte à l'intégrité physique.
- Sa constatation médicale est essentielle pour l'évaluation d'un préjudice corporel.
La cloque, médicalement appelée phlyctène, est un soulèvement de l'épiderme formant une poche remplie de liquide clair. En droit, elle est considérée comme une lésion corporelle pouvant résulter d'un accident, d'une négligence ou d'un produit défectueux.
Étymologie
Dérive du vieux français « cloque » signifiant « cloche », par analogie avec la forme arrondie et bombée que prend la peau lors de cette inflammation.
Exemples d'usage
- Une brûlure thermique au second degré sur un lieu de travail.
- Une réaction cutanée suite à l'application d'un produit cosmétique contenant des substances allergènes non mentionnées.
- Une ampoule infectée suite à l'usage d'équipements de protection individuelle (EPI) inadaptés fournis par un employeur.
À ne pas confondre
À ne pas confondre avec l'érythème (simple rougeur sans soulèvement) ou l'œdème (gonflement des tissus sans poche de liquide superficielle). En expertise médicale, la présence de cloques distingue la brûlure du premier degré de celle du second degré.
Contexte médical
Articles 1240 et suivants du Code civil relatifs à la responsabilité civile. Code de la sécurité sociale pour la reconnaissance des accidents du travail. Article L1142-1 du Code de la santé publique concernant la responsabilité des professionnels de santé.
En pratique
La jurisprudence retient souvent l'apparition de cloques ou phlyctènes comme preuve du caractère traumatique d'un événement, notamment dans les litiges liés à des traitements esthétiques (laser) ou des accidents domestiques impliquant des produits chimiques.
Synonymes
Antonymes
Conseil
En cas de survenance de cloques suite à un soin ou un accident, faites établir immédiatement un certificat médical descriptif. Ce document est indispensable pour engager une procédure de réparation du préjudice corporel.
Questions fréquentes
Une cloque peut-elle justifier une indemnisation ?
Oui, si elle résulte d'une faute ou d'un accident et qu'elle entraîne une douleur (pretium doloris) ou une incapacité temporaire.
Comment prouver l'origine d'une cloque en justice ?
Par la production d'un certificat médical initial et de photographies datées immédiatement après l'incident.