📋 À retenir
- L'échange est essentiel au maintien de la vie (homéostasie).
- Les échanges de matériel biologique humain doivent obligatoirement être gratuits.
- Le partage de données biologiques est régi par le RGPD.
En biologie, l'échange désigne le mouvement de substances ou d'énergie entre une cellule et son milieu. Juridiquement, cela concerne la circulation encadrée de ressources biologiques entre des organismes ou des banques de données.
Étymologie
Vient du bas latin excambiare, formé du préfixe ex- (hors de) et de cambiare (troquer, changer).
Exemples d'usage
- Le passage de l'oxygène et du dioxyde de carbone à travers les membranes cellulaires.
- Le transfert de ressources génétiques entre centres de recherche (MTA).
- La circulation de fluides biologiques lors d'une greffe ou d'une transfusion.
À ne pas confondre
À distinguer du don, qui repose sur l'absence de contrepartie, et de la cession, qui implique un transfert de propriété souvent définitif et parfois commercial.
Contexte médical
Articles L1211-1 à L1211-9 du Code de la santé publique (principes de bioéthique). Protocole de Nagoya pour l'échange de ressources génétiques.
En pratique
La jurisprudence française applique strictement le principe de non-patrimonialité du corps humain, interdisant tout échange commercial de produits issus de la biologie humaine.
Synonymes
Antonymes
Conseil
Dans un cadre de recherche, formalisez systématiquement vos échanges de matériel biologique par une convention pour préciser les droits d'utilisation et de propriété intellectuelle.
Questions fréquentes
Peut-on échanger des échantillons biologiques contre de l'argent ?
Non, en droit français, le corps humain et ses produits sont hors commerce. Seuls les frais de transport et de transformation peuvent être facturés.
Qu'est-ce qu'un accord de transfert de matériel (MTA) ?
C'est un contrat qui définit les conditions d'échange de matériel biologique entre deux organisations de recherche.