📋 À retenir
- Organe essentiel à la fertilité masculine.
- Sa protection relève du droit à l'intégrité physique.
- Toute atteinte fautive ouvre droit à une réparation intégrale du préjudice corporel.
L'épididyme est un petit conduit situé sur le testicule où les spermatozoïdes finissent de mûrir. En droit, son intégrité est protégée au titre du respect du corps humain et de la fonction reproductrice.
Étymologie
Issu du grec ancien epi (sur) et didymos (jumeau, désignant le testicule). Littéralement, ce qui est posé sur le testicule.
Exemples d'usage
- Section accidentelle de l'épididyme lors d'une vasectomie ou d'une cure de hernie.
- Évaluation d'un préjudice d'infertilité suite à un traumatisme de l'épididyme.
À ne pas confondre
Il se distingue du testicule (lieu de production) et du canal déférent (canal de transport). L'atteinte à l'un ou l'autre peut entraîner des conséquences juridiques distinctes sur le préjudice d'agrément ou sexuel.
Contexte médical
Article 16-1 du Code civil sur l'inviolabilité du corps humain. Article L1142-1 du Code de la santé publique concernant la responsabilité des professionnels de santé.
En pratique
La jurisprudence administrative et civile indemnise les lésions de l'épididyme lorsqu'elles résultent d'un défaut d'information sur les risques chirurgicaux ou d'une maladresse opératoire entraînant une stérilité.
Synonymes
Conseil
En cas de complication chirurgicale touchant l'épididyme, conservez tous vos comptes rendus opératoires et sollicitez une expertise médicale pour évaluer le retentissement sur la fertilité.
Questions fréquentes
Une lésion de l'épididyme permet-elle d'obtenir une indemnisation ?
Oui, si la lésion est consécutive à un accident ou une erreur médicale, le préjudice (douleurs, infertilité) peut être indemnisé.
L'ablation de l'épididyme nécessite-t-elle un consentement ?
Comme tout acte médical, elle requiert le consentement libre et éclairé du patient, sauf urgence vitale.