📋 À retenir
- Le consentement du patient est obligatoire, sauf urgence vitale ou troubles mentaux spécifiques.
- L'hospitalisé a droit au respect de sa vie privée et à une information claire sur son état.
- Tout patient peut sortir contre avis médical en signant une décharge de responsabilité.
Admettre un patient dans un établissement de santé (hôpital ou clinique) pour qu'il y reçoive des soins, des examens ou une intervention chirurgicale. Cela implique un séjour sous surveillance médicale continue, avec ou sans nuitée.
Étymologie
Dérivé du latin hospitalis (relatif à l'hôte), lui-même issu de hospes. Historiquement, l'hôpital était un lieu d'accueil et d'hospitalité pour les pauvres et les pèlerins avant de devenir un centre de soins techniques.
Exemples d'usage
- Une hospitalisation programmée pour une opération du genou.
- Une hospitalisation d'urgence suite à une intoxication alimentaire.
- Une hospitalisation à domicile (HAD) pour des soins complexes à la maison.
À ne pas confondre
Il faut distinguer l'hospitalisation complète (le patient dort à l'hôpital) de l'hospitalisation de jour ou ambulatoire (le patient rentre chez lui le soir). On oppose également l'hospitalisation libre (consentie) à l'hospitalisation sous contrainte (en psychiatrie).
Contexte médical
Articles L1110-1 et suivants du Code de la santé publique (droits des malades) et articles L3211-1 à L3222-2 (soins psychiatriques sans consentement).
En pratique
La Cour de cassation veille strictement au respect de la liberté d'aller et venir, sanctionnant toute hospitalisation sans consentement dont la procédure administrative est irrégulière (Cass. Civ. 1ère, 5 mars 2014).
Synonymes
Antonymes
Conseil
Lors d'une hospitalisation, désignez systématiquement une personne de confiance. Son rôle est de vous accompagner et d'être consultée par les médecins si vous n'êtes plus en état d'exprimer votre volonté.
Questions fréquentes
Peut-on refuser d'être hospitalisé ?
Oui, en principe tout patient majeur et capable peut refuser un traitement ou une hospitalisation, après avoir été informé des risques.
Qui décide d'une hospitalisation ?
Elle est généralement prescrite par un médecin (généraliste, spécialiste ou urgentiste) en fonction des besoins de santé.
Qu'est-ce qu'une hospitalisation d'office ?
C'est une mesure exceptionnelle prise par le préfet pour interner une personne dont les troubles mentaux compromettent la sûreté des personnes ou l'ordre public.