📋 À retenir
- Désigne une origine organique liée au système nerveux.
- Nécessite une expertise médicale spécialisée pour être objectivé.
- Engage souvent des indemnités élevées en raison de l'impact sur l'autonomie.
Qualifie tout ce qui se rapporte au système nerveux, à savoir le cerveau, la moelle épinière et les nerfs. En droit du dommage corporel, ce terme désigne les atteintes physiques qui impactent les fonctions motrices, sensorielles ou cognitives.
Étymologie
Dérivé du grec ancien neuron (« nerf ») et logos (« étude »). Le terme s'est stabilisé au XIXe siècle avec le développement de la médecine moderne.
Exemples d'usage
- Une pathologie neurologique comme la sclérose en plaques.
- Un déficit neurologique consécutif à une erreur lors d'une chirurgie de la colonne vertébrale.
- Une expertise neurologique pour évaluer les séquelles d'un traumatisme crânien.
À ne pas confondre
Il convient de distinguer le trouble neurologique (lésion organique du système nerveux) du trouble psychiatrique ou psychologique (altération du mental ou du comportement sans lésion physique identifiable du tissu nerveux).
Contexte médical
Articles 1240 et suivants du Code civil (réparation du préjudice). Nomenclature Dintilhac pour l'évaluation des postes de préjudice. Code de la santé publique concernant la responsabilité des professionnels de santé.
En pratique
La jurisprudence administrative et judiciaire traite fréquemment des infections nosocomiales ou des aléas thérapeutiques entraînant des séquelles neurologiques irréversibles, notamment dans le cadre de la loi Kouchner du 4 mars 2002.
Synonymes
Antonymes
Conseil
En cas d'accident, demandez systématiquement un bilan neuropsychologique complet si vous constatez des changements d'humeur ou de mémoire, même en l'absence de paralysie visible.
Questions fréquentes
Un trouble neurologique est-il toujours visible ?
Non, certaines atteintes neurologiques dites 'invisibles' affectent la mémoire ou la concentration sans signe moteur extérieur.
Qui évalue le dommage neurologique ?
Un médecin expert, souvent neurologue ou spécialisé en médecine physique et de réadaptation (MPR).