📋 À retenir
- La récurrence caractérise le caractère cyclique ou répétitif d'une affection.
- Elle justifie souvent une nouvelle expertise médicale pour établir le lien avec l'événement traumatique initial.
- Elle peut suspendre les délais de prescription pour l'action en réparation.
Désigne la réapparition d'une pathologie ou de symptômes après une période de guérison ou de rémission. En droit, cette notion est cruciale pour évaluer l'indemnisation d'un préjudice corporel ou la durée de prise en charge par la sécurité sociale.
Étymologie
Issu du latin recurrere, composé de re- (à nouveau) et currere (courir), signifiant littéralement « courir en arrière » ou « revenir ».
Exemples d'usage
- La réapparition d'une tumeur cancéreuse après un traitement considéré comme réussi.
- Le retour de crises inflammatoires dans le cadre d'une maladie chronique après une phase de latence.
À ne pas confondre
À distinguer de la récidive, qui possède une connotation pénale (réitération d'une infraction), et de la rechute, qui survient généralement avant une guérison complète ou une consolidation définitive de l'état de santé.
Contexte médical
Articles L1142-1 et suivants du Code de la santé publique (responsabilité médicale). Code de la sécurité sociale concernant la reprise des droits aux indemnités journalières.
En pratique
La jurisprudence de la Cour de cassation admet que l'apparition d'une récurrence peut constituer une aggravation du préjudice, permettant ainsi de rouvrir un dossier d'indemnisation même après un règlement transactionnel ou judiciaire initial.
Synonymes
Antonymes
Conseil
En cas de récurrence d'une pathologie suite à un accident, sollicitez immédiatement un médecin expert pour constater l'aggravation. Cela permet de lever l'autorité de la chose jugée d'une précédente décision d'indemnisation.
Questions fréquentes
Une récurrence est-elle toujours indemnisable ?
Seulement si un lien de causalité direct et certain est établi entre l'événement initial (accident, faute médicale) et la réapparition des symptômes.
Quelle est l'incidence sur le contrat d'assurance ?
La récurrence d'une pathologie préexistante peut faire l'objet d'une clause d'exclusion ou de surprimes si elle n'a pas été déclarée lors de la souscription.