📋 À retenir
- L'employeur est responsable de la prévention des RPS au même titre que les accidents physiques.
- Les RPS doivent impérativement être intégrés dans le Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP).
- Ils regroupent le stress, les violences et l'épuisement lié à l'organisation du travail.
Les risques psychosociaux (RPS) désignent les dangers qui menacent la santé mentale et physique des salariés au sein de leur environnement de travail. Ils apparaissent lorsque l'organisation, les relations professionnelles ou les conditions d'emploi deviennent pathogènes.
Étymologie
Le terme provient de la fusion de « psychologie » (du grec psukhê, l'âme) et « social » (du latin socius, compagnon), soulignant l'interaction entre l'individu et son collectif de travail. La notion s'est stabilisée en France dans les années 2000 avec l'évolution de la médecine du travail vers la prévention des risques invisibles.
Exemples d'usage
- Le stress chronique dû à une surcharge de travail ou des objectifs inatteignables.
- Le harcèlement moral ou sexuel exercé par un collègue ou un supérieur.
- Les violences internes (conflits graves entre collègues) ou externes (agressions par des clients).
- Le syndrome d'épuisement professionnel (burn-out).
À ne pas confondre
Il ne faut pas confondre les RPS avec les risques physiques (chutes, expositions chimiques), bien qu'ils puissent en être la cause ou la conséquence. Contrairement au simple « mal-être » passager, les RPS sont des facteurs objectifs de risque que l'employeur a l'obligation légale de prévenir.
Contexte médical
L'article L4121-1 du Code du travail impose à l'employeur de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. L'accord national interprofessionnel (ANI) du 2 juillet 2008 sur le stress au travail complète ce cadre.
En pratique
L'arrêt Snecma (Cour de cassation, 5 mars 2008) a marqué un tournant en reconnaissant que l'organisation du travail ne doit pas compromettre la santé des salariés. La jurisprudence a également consacré l'obligation de sécurité de l'employeur, qui peut être engagée même en l'absence de faute intentionnelle.
Synonymes
Antonymes
Conseil
En cas de dégradation de votre santé mentale liée au travail, n'attendez pas l'épuisement total : demandez un rendez-vous avec la médecine du travail et conservez des traces écrites des faits (courriels, témoignages) pour constituer un dossier.
Questions fréquentes
Le burn-out est-il reconnu comme maladie professionnelle ?
Le burn-out n'est pas inscrit dans les tableaux des maladies professionnelles, mais il peut être reconnu au cas par cas si un lien direct et essentiel avec le travail est établi et que l'incapacité permanente est au moins égale à 25%.
Qui peut aider un salarié victime de RPS ?
Le salarié peut solliciter le médecin du travail, les représentants du personnel (CSE) ou l'inspection du travail.
L'employeur peut-il être condamné pour RPS ?
Oui, sa responsabilité civile, et parfois pénale, peut être engagée s'il n'a pas pris les mesures de prévention suffisantes ou s'il a laissé perdurer une situation dégradée.