📋 À retenir
- Indique l'absence de cause externe ou d'intervention humaine.
- Essentiel pour qualifier un aléa thérapeutique en droit médical.
- Détermine souvent le point de départ de la responsabilité en cas de défaut de diagnostic.
Désigne un phénomène biologique, une réaction ou une pathologie qui survient naturellement, sans intervention humaine, médicale ou déclencheur extérieur identifiable.
Étymologie
Issu du latin spontaneus, dérivé de sponte signifiant « de soi-même » ou « de son plein gré ».
Exemples d'usage
- Une interruption spontanée de grossesse (fausse couche) ne résultant pas d'un acte médical.
- Un pneumothorax spontané se déclenchant sans traumatisme thoracique préalable.
- Une activité cardiaque spontanée reprise après une réanimation.
À ne pas confondre
S'oppose à provoqué ou induit (résultant d'une action volontaire) et à iatrogène (causé par un traitement médical).
Contexte médical
Article L1142-1 du Code de la santé publique, relatif à la responsabilité médicale et à la distinction entre l'aléa thérapeutique (évolution naturelle/spontanée) et la faute.
En pratique
La jurisprudence distingue souvent l'évolution spontanée d'une pathologie de la complication chirurgicale pour déterminer s'il y a droit à indemnisation au titre de la solidarité nationale (ONIAM).
Synonymes
Antonymes
Conseil
En cas d'expertise médicale, veillez à ce que l'expert précise si la complication était une évolution spontanée de votre état antérieur ou la conséquence directe d'un acte de soin.
Questions fréquentes
Un événement spontané est-il toujours imprévisible ?
Non, un événement peut être spontané mais prévisible dans l'évolution normale d'une maladie.
Quelle est la différence entre spontané et idiopathique ?
Spontané concerne le mode d'apparition (sans aide), tandis qu'idiopathique signifie que la cause médicale est inconnue.
Le caractère spontané exclut-il la faute médicale ?
Pas nécessairement : si le médecin ne surveille pas une évolution spontanée prévisible, sa responsabilité peut être engagée.