📋 À retenir
- Le système ABO permet d'exclure une parenté mais pas de la confirmer de façon certaine.
- Il reste crucial en droit de la santé pour la responsabilité médicale liée aux erreurs de transfusion.
- En droit de la famille, il est aujourd'hui quasi systématiquement remplacé par l'expertise ADN.
Le système ABO est la principale méthode de classification des groupes sanguins. Sur le plan juridique, il a historiquement été utilisé comme outil de preuve pour exclure des liens de parenté ou identifier des suspects avant l'avènement des tests ADN.
Étymologie
Le terme tire son nom des antigènes A et B présents ou non sur les globules rouges. La lettre O vient de l'allemand ohne (« sans »), signifiant l'absence d'antigènes A et B.
Exemples d'usage
- Utilisation du groupe sanguin dans une enquête criminelle pour exclure un suspect dont le groupe ne correspond pas aux traces retrouvées.
- Action en recherche de paternité où le système ABO démontre une impossibilité biologique de lien filial.
À ne pas confondre
À la différence de l'empreinte génétique (ADN) qui est unique, le système ABO est un test d'exclusion : il peut prouver qu'une personne n'est pas le parent, mais ne peut pas prouver avec certitude qu'elle l'est.
Contexte médical
Articles L1221-1 et suivants du Code de la santé publique relatifs à la transfusion sanguine. Article 310-3 du Code civil concernant la preuve de la filiation par tous moyens.
En pratique
Avant la généralisation de l'ADN, la jurisprudence française s'appuyait sur les expertises biologiques sanguines pour écarter des demandes en contestation de paternité lorsque les groupes sanguins étaient incompatibles.
Synonymes
Conseil
Dans le cadre d'un litige sur la filiation, privilégiez directement une demande d'expertise génétique (ADN) plutôt qu'une simple comparaison des groupes sanguins, car seule l'analyse ADN est juridiquement incontestable aujourd'hui.
Questions fréquentes
Le groupe sanguin suffit-il à prouver qui est le père ?
Non, le système ABO permet seulement d'éliminer un suspect ou un parent présumé si la combinaison est biologiquement impossible.
Est-ce encore utilisé au tribunal ?
Très rarement. Les juges privilégient désormais l'expertise génétique (ADN) qui offre une précision supérieure à 99,99%.
Une erreur de groupe sanguin engage-t-elle la responsabilité de l'hôpital ?
Oui, une erreur de détermination du groupe ABO lors d'une transfusion est considérée comme une faute de nature à engager la responsabilité sans faute de l'établissement de santé.