📋 À retenir
- C'est un préjudice sensoriel invisible mais indemnisable.
- Elle présente des risques graves, comme l'incapacité de détecter une fumée ou une fuite de gaz.
- Elle est évaluée par un médecin expert, souvent spécialisé en ORL.
L'anosmie est la perte totale de l'odorat. Dans le domaine du droit corporel, elle est considérée comme une infirmité sensorielle qui impacte la vie quotidienne, la sécurité et souvent le plaisir alimentaire de la victime.
Étymologie
Composé du préfixe privatif grec a- et du radical osmê signifiant « odeur ».
Exemples d'usage
- Perte d'odorat consécutive à un traumatisme crânien lors d'un accident du travail.
- Altération définitive du nerf olfactif après une exposition prolongée à des produits chimiques toxiques.
À ne pas confondre
L'anosmie se distingue de l'hyposmie (perte partielle), de la parosmie (perception déformée des odeurs) et de l'agueusie (perte du goût), bien que l'odorat et le goût soient biologiquement liés.
Contexte médical
Articles 1240 et suivants du Code civil (réparation du préjudice). Nomenclature Dintilhac (Déficit Fonctionnel Permanent). Barème indicatif d'invalidité des accidents du travail.
En pratique
Les tribunaux accordent régulièrement des indemnités pour le préjudice d'agrément lorsque l'anosmie empêche la pratique d'activités de loisirs spécifiques, comme l'œnologie ou la gastronomie.
Synonymes
Antonymes
Conseil
Lors d'une expertise médicale, il est crucial de signaler l'impact psychologique de la perte d'odorat ainsi que les dangers domestiques rencontrés pour obtenir une juste indemnisation.
Questions fréquentes
L'anosmie est-elle reconnue comme un handicap ?
Oui, elle peut donner lieu à l'attribution d'un taux d'incapacité permanente (AIPP) selon la gravité de la lésion.
Peut-on être indemnisé si l'on perd l'odorat suite à un accident ?
Oui, cela entre dans le cadre de la réparation intégrale du préjudice corporel, incluant la gêne dans la vie de tous les jours.
Un professionnel peut-il obtenir une indemnité spécifique ?
Absolument, pour un cuisinier ou un sommelier, l'anosmie constitue un préjudice professionnel majeur pouvant mener à l'inaptitude.