📋 À retenir
- Terme médical ancien pour désigner un AVC ou une hémorragie cérébrale.
- Peut être qualifié d'accident du travail s'il survient aux temps et lieu du travail.
- Difficilement admis comme cas de force majeure en cas d'accident de la circulation.
L'apoplexie désigne une suspension brutale de l'activité cérébrale, entraînant une perte de connaissance ou de mouvement. Aujourd'hui, on utilise plus couramment le terme accident vasculaire cérébral (AVC) pour décrire cette urgence médicale.
Étymologie
Issu du grec ancien apoplēxia, dérivé de apoplēssein qui signifie « frapper violemment » ou « abattre », soulignant le caractère soudain et foudroyant de l'attaque.
Exemples d'usage
- Une personne victime d'une apoplexie au volant provoquant un accident de la route.
- Le décès par apoplexie d'un salarié sur son lieu de travail, posant la question de la qualification en accident du travail.
À ne pas confondre
Bien que souvent confondue avec l'infarctus du myocarde, l'apoplexie concerne spécifiquement le cerveau. En droit, on distingue le malaise d'origine interne (pathologie) de l'accident causé par un événement extérieur.
Contexte médical
L'apoplexie est principalement invoquée en droit de la responsabilité civile (article 1218 du Code civil sur la force majeure) et en droit de la sécurité sociale (article L411-1 du Code de la sécurité sociale pour la présomption d'imputabilité au travail).
En pratique
La Cour de cassation considère souvent que le malaise soudain (type apoplexie) ne constitue pas une cause d'exonération de responsabilité pour un conducteur, sauf s'il présente les caractères d'imprévisibilité et d'irrésistibilité de la force majeure.
Synonymes
Conseil
En cas de litige avec une assurance après une apoplexie, il est crucial de demander une expertise médicale pour déterminer si l'état de santé antérieur de la victime rendait l'événement prévisible ou non.
Questions fréquentes
L'apoplexie est-elle considérée comme un accident du travail ?
Oui, si elle survient soudainement sur le lieu de travail, elle bénéficie d'une présomption d'imputabilité, sauf si l'employeur prouve une cause totalement étrangère au travail.
Un conducteur est-il responsable s'il fait une attaque cérébrale ?
Généralement oui. En droit français, le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur reste souvent responsable des dommages causés aux tiers, même en cas de malaise, en vertu de la loi Badinter.