📋 À retenir
- C'est une malformation vasculaire souvent congénitale mais parfois évolutive.
- En droit du dommage corporel, il pose la question complexe de l'imputabilité des séquelles.
- Un cavernome asymptomatique ne réduit généralement pas le droit à indemnisation de la victime en cas d'accident déclencheur.
Le cavernome est une malformation des vaisseaux sanguins située dans le cerveau ou la moelle épinière. Bien que non cancéreux, cet amas de petits vaisseaux peut provoquer des troubles neurologiques ou des hémorragies s'il se fissure.
Étymologie
Dérivé du latin caverna (« cavité ») en raison de l'aspect de poche des vaisseaux, et du suffixe grec -oma désignant un amas ou une tumeur.
Exemples d'usage
- Découverte fortuite d'un cavernome suite à une IRM pratiquée après un accident de la route.
- Action en responsabilité contre un radiologue pour non-détection d'un cavernome symptomatique.
- Évaluation du taux d'incapacité permanente après la rupture d'un cavernome médullaire.
À ne pas confondre
À ne pas confondre avec l'anévrisme (dilatation d'une artère) ou la malformation artérioveineuse (MAV), dont les flux sanguins et les risques de rupture diffèrent.
Contexte médical
Articles L1142-1 et suivants du Code de la santé publique (responsabilité médicale). Nomenclature Dintilhac pour l'évaluation du dommage corporel.
En pratique
La jurisprudence traite souvent le cavernome sous l'angle de l'état antérieur : si la pathologie était silencieuse avant un traumatisme, l'indemnisation du dommage peut être intégrale (principe de réparation intégrale sans perte de chance liée à une prédisposition pathologique).
Synonymes
Antonymes
Conseil
Lors d'une expertise médicale, veillez à ce que l'expert distingue bien le cavernome lui-même (état antérieur) des complications apparues suite à l'événement traumatique pour garantir une juste indemnisation.
Questions fréquentes
Un cavernome est-il considéré comme un handicap ?
Il peut donner droit à une reconnaissance de handicap (RQTH) ou une invalidité si ses conséquences (épilepsie, troubles moteurs) limitent l'autonomie ou la capacité de travail.
L'assurance peut-elle refuser de couvrir un cavernome ?
S'il était connu au moment de la signature du contrat et non déclaré, cela peut constituer une fausse déclaration intentionnelle (article L113-8 du Code des assurances).