📋 À retenir
- Structures indispensables à la fonction érectile masculine et féminine.
- Leur altération peut ouvrir droit à une indemnisation spécifique pour préjudice sexuel.
- Une rupture de l'enveloppe des corps caverneux constitue une urgence chirurgicale.
Les corps caverneux sont des tissus spongieux situés à l'intérieur du pénis et du clitoris. Ils se gorgent de sang pour permettre l'érection lors d'une stimulation sexuelle.
Étymologie
Vient du latin corpus (corps) et cavernosus (plein de cavités). Ce terme décrit l'aspect interne du tissu, parsemé de petites loges appelées sinusoïdes qui retiennent le sang.
Exemples d'usage
- Lésion des corps caverneux lors d'un traumatisme pelvien (accident de la route).
- Dysfonctionnement suite à une intervention chirurgicale de la prostate.
- Atteinte structurelle dans le cadre de la maladie de La Peyronie.
À ne pas confondre
À ne pas confondre avec le corps spongieux. Ce dernier entoure l'urètre et reste plus souple lors de l'érection pour permettre le passage du sperme, contrairement aux corps caverneux qui deviennent très rigides sous la pression sanguine.
Contexte médical
Dans le droit du dommage corporel, les atteintes aux corps caverneux sont évaluées selon la Nomenclature Dintilhac, notamment au titre du préjudice sexuel (aspect morphologique, sensoriel et procréatif). En droit médical, elles relèvent de la responsabilité civile (article 1240 du Code civil) en cas de faute chirurgicale.
En pratique
La jurisprudence reconnaît l'indemnisation de la perte de fonction érectile suite à une erreur médicale (ex: retard de prise en charge d'un priapisme), qualifiant cela de préjudice permanent exceptionnel ou de préjudice sexuel distinct de l'incapacité fonctionnelle.
Synonymes
Conseil
En cas de litige suite à une chirurgie urologique, demandez systématiquement la saisie du dossier médical complet pour vérifier si l'obligation d'information sur les risques de lésions des corps caverneux a été respectée.
Questions fréquentes
Une rupture des corps caverneux est-elle juridiquement reconnue comme une blessure grave ?
Oui, en droit pénal ou civil, si elle résulte d'une agression ou d'un accident, elle est évaluée comme une infirmité permanente ou un préjudice physiologique majeur.
Comment prouver un préjudice lié aux corps caverneux ?
Il est nécessaire de produire une expertise médicale (souvent un urologue) incluant des examens comme l'écho-doppler ou des tests de tumescence nocturne.
Peut-on être indemnisé si le dommage est psychologique ?
Si la lésion physique des corps caverneux empêche l'acte sexuel, le préjudice est physique, mais ses conséquences morales sont également indemnisables au titre de la douleur morale et de la perte de qualité de vie.