📋 À retenir
- Le partage des informations médicales est présumé nécessaire entre les membres de l'équipe.
- Chaque professionnel reste responsable de ses propres actes techniques.
- Le patient doit être informé de l'appartenance des professionnels à l'équipe de soins.
L'équipe médicale désigne l'ensemble des professionnels de santé qui collaborent de manière coordonnée pour assurer la prise en charge d'un patient. Elle repose sur le partage d'informations et la complémentarité des compétences pour garantir la sécurité et la continuité des soins.
Étymologie
Le terme « équipe » vient de l'ancien français esquiper, qui signifiait « équiper un navire ». Il désignait à l'origine la suite de marins attachés à un bateau travaillant ensemble à une manœuvre.
Exemples d'usage
- Une équipe de bloc opératoire associant chirurgien, anesthésiste-réanimateur et infirmiers de bloc.
- Une unité de soins intensifs où collaborent médecins spécialistes et personnels soignants.
- Une équipe pluridisciplinaire de suivi en oncologie.
À ne pas confondre
L'équipe médicale est souvent confondue avec l'équipe de soins, terme juridique plus large (Article L1110-12 du CSP) qui peut inclure des non-médecins comme des travailleurs sociaux ou des aides-soignants participant à la prise en charge globale.
Contexte médical
Articles L1110-4, L1110-12 et R4127-64 du Code de la santé publique, régissant notamment le secret médical partagé et le devoir de confraternité.
En pratique
La jurisprudence retient souvent une obligation de coordination entre les membres de l'équipe. Par exemple, la Cour de cassation a déjà sanctionné un défaut de transmission d'information entre un chirurgien et un anesthésiste lors d'une intervention (1ère Civ., 14 déc. 2006).
Synonymes
Antonymes
Conseil
N'hésitez pas à demander à votre médecin référent d'identifier clairement les membres de l'équipe qui auront accès à votre dossier médical partagé.
Questions fréquentes
Le patient peut-il s'opposer au partage d'informations au sein de l'équipe ?
Oui, le patient peut s'opposer à ce que certaines informations soient partagées avec un ou plusieurs membres de l'équipe de soins.
Un médecin extérieur peut-il faire partie de l'équipe ?
Oui, si ce médecin participe effectivement à la prise en charge du patient, il est considéré comme membre de l'équipe de soins au sens de la loi.
Qui est responsable en cas d'erreur collective ?
Si la faute est individualisable, le professionnel concerné répond de ses actes. Si le dommage résulte d'un défaut d'organisation globale, la responsabilité peut incomber à l'établissement de santé.