📋 À retenir
- Pivot essentiel de la marche et de la station debout.
- Élément clé du calcul du taux d'AIPP (Atteinte à l'Intégrité Physique et Psychique).
- Objet fréquent d'expertises médicales judiciaires en cas de traumatisme.
La hanche est l'articulation qui relie le bassin au fémur. En droit du dommage corporel, elle est un point d'examen crucial pour évaluer l'autonomie et la capacité de déplacement d'une victime après un accident.
Étymologie
Issu du vieux francique hanka, qui désignait le flanc ou le côté du corps.
Exemples d'usage
- Évaluation d'une raideur articulaire suite à un accident de la route.
- Indemnisation pour la pose d'une prothèse totale de hanche après une erreur médicale.
- Reconnaissance d'une maladie professionnelle liée au port de charges lourdes.
À ne pas confondre
La hanche est l'articulation proprement dite (coxo-fémorale), tandis que le bassin désigne la structure osseuse globale et le fémur l'os de la cuisse.
Contexte médical
Code de la sécurité sociale (Barème indicatif d'invalidité pour les accidents du travail) et Barème du Concours Médical utilisé par les experts en assurance pour évaluer le Déficit Fonctionnel Permanent (DFP).
En pratique
La jurisprudence traite souvent de la responsabilité médicale liée aux prothèses de hanche défectueuses, invoquant la responsabilité du fait des produits défectueux (article 1245 du Code civil).
Synonymes
Conseil
En cas de litige suite à une chirurgie de la hanche, conservez impérativement les références (étiquettes de traçabilité) de la prothèse implantée pour permettre un recours éventuel contre le fabricant.
Questions fréquentes
Quel est le taux d'invalidité pour une hanche bloquée ?
Le taux dépend de l'angle de l'ankylose et de la gêne fonctionnelle, souvent situé entre 20% et 40% selon les barèmes médicaux-légaux.
Une blessure à la hanche est-elle reconnue comme accident du travail ?
Oui, si elle survient par le fait ou à l'occasion du travail, ou si elle résulte de micro-traumatismes répétés inscrits aux tableaux des maladies professionnelles.