📋 À retenir
- C'est une complication grave qui nécessite souvent une nouvelle chirurgie (greffe osseuse).
- En droit du dommage corporel, elle majore le taux d'incapacité (AIPP/DFP).
- Elle peut être d'origine traumatique ou faire suite à une infection (pseudarthrose septique).
La pseudarthrose désigne l'échec définitif de la cicatrisation d'un os après une fracture. L'os ne se ressoude pas, ce qui crée une zone de mobilité anormale et douloureuse, comme si une articulation artificielle s'était formée.
Étymologie
Composé du grec ancien pseudos (« faux ») et arthron (« articulation »).
Exemples d'usage
- Une fracture du tibia qui, après six mois, présente toujours une mobilité au foyer de fracture.
- Une absence de fusion osseuse après une intervention chirurgicale de la colonne vertébrale (arthrodèse).
À ne pas confondre
À ne pas confondre avec le retard de consolidation, où l'os finit par se souder plus lentement que la normale, ni avec le cal vicieux, où l'os se ressoude mais dans une mauvaise position.
Contexte médical
Articles L1142-1 et suivants du Code de la santé publique (responsabilité médicale). Nomenclature Dintilhac pour l'évaluation du déficit fonctionnel permanent.
En pratique
La jurisprudence traite souvent la pseudarthrose sous l'angle de l'obligation d'information (risques chirurgicaux) ou de la perte de chance lorsque le diagnostic a été tardif, empêchant une reprise chirurgicale efficace.
Synonymes
Antonymes
Conseil
Lors d'une expertise médicale, assurez-vous de fournir l'intégralité de l'imagerie médicale sur plusieurs mois pour démontrer la stagnation de la consolidation osseuse.
Questions fréquentes
La pseudarthrose est-elle systématiquement due à une erreur médicale ?
Non. Elle peut résulter de facteurs biologiques propres au patient (tabagisme, diabète) ou d'un aléa thérapeutique sans faute du chirurgien.
Peut-on être indemnisé pour une pseudarthrose ?
Oui, si elle résulte d'un accident tiers responsable ou d'une faute médicale. En l'absence de faute, une indemnisation par l'ONIAM est possible sous conditions de seuils de gravité.
Comment se prouve-t-elle juridiquement ?
Elle se prouve par la production d'examens d'imagerie (radiographies, scanners) et les conclusions d'un expert médical désigné.