📋 À retenir
- Le staphylocoque doré est la bactérie la plus souvent impliquée dans les litiges médicaux.
- Les établissements de santé sont responsables des dommages causés, même sans faute prouvée.
- L'indemnisation peut être prise en charge par l'ONIAM au-delà d'un certain seuil de gravité.
Le staphylocoque est une bactérie très répandue qui peut provoquer des infections graves lorsqu'elle pénètre dans l'organisme. En droit, il est le principal agent responsable des infections nosocomiales, ouvrant droit à indemnisation pour le patient.
Étymologie
Vient du grec staphulê (grappe de raisin) et kokkos (grain), en raison de son apparence observée au microscope.
Exemples d'usage
- Infection par le staphylocoque doré après la pose d'une prothèse de hanche.
- Septicémie contractée suite à l'utilisation d'un cathéter mal stérilisé.
À ne pas confondre
À ne pas confondre avec le streptocoque (disposé en chaînettes). Juridiquement, on distingue le portage sain (la bactérie est présente sans rendre malade) de l'infection déclarée qui, elle seule, constitue un préjudice indemnisable.
Contexte médical
Article L1142-1 du Code de la santé publique, qui pose le principe de la responsabilité de plein droit des établissements de santé en cas d'infection nosocomiale.
En pratique
La jurisprudence considère de manière constante que l'infection à staphylocoque contractée au cours de soins hospitaliers engage la responsabilité de l'établissement, sauf preuve d'une cause étrangère (très rarement admise).
Synonymes
Antonymes
Conseil
En cas d'infection suspectée, demandez immédiatement l'intégralité de votre dossier médical et faites réaliser des prélèvements pour identifier précisément la souche bactérienne.
Questions fréquentes
Peut-on être indemnisé si le staphylocoque était déjà présent sur notre peau ?
Oui, car l'établissement doit assurer l'asepsie du champ opératoire pour éviter que la bactérie ne pénètre dans l'organisme.
Qui doit prouver l'origine de l'infection ?
Le patient doit prouver l'infection, mais il bénéficie d'une présomption : si l'infection survient après les soins, elle est présumée nosocomiale.