📋 À retenir
- La syncope est brève et le retour à la conscience est spontané.
- Juridiquement, son imprévisibilité peut être un motif d'exonération de responsabilité.
- Sur le lieu de travail, elle bénéficie de la présomption d'imputabilité de l'accident du travail.
La syncope est une perte de connaissance soudaine, brève et complète, souvent accompagnée d'une chute. Elle résulte d'une diminution temporaire de l'apport de sang et d'oxygène au cerveau.
Étymologie
Issu du bas latin syncope, lui-même dérivé du grec ancien sunkopē signifiant « coupure », « réduction » ou « brusque interruption ».
Exemples d'usage
- Un conducteur victime d'une syncope subite perd le contrôle de son véhicule.
- Un salarié s'évanouit sur son poste de travail en raison de conditions thermiques extrêmes.
- Un témoin est pris d'une syncope lors d'une audience judiciaire sous l'effet du stress.
À ne pas confondre
Il convient de distinguer la syncope de la lipothymie (sensation de malaise sans perte de conscience réelle) et du coma (perte de conscience prolongée et non spontanément réversible).
Contexte médical
Article L411-1 du Code de la sécurité sociale (accident du travail). Article 122-2 du Code pénal (contrainte ou force majeure). Article 1240 du Code civil (responsabilité civile).
En pratique
En matière de circulation routière, la jurisprudence considère que la syncope peut constituer un cas de force majeure si elle est soudaine, imprévisible et irrésistible, exonérant ainsi le conducteur de sa responsabilité (Cass. Crim., 15 nov. 2005).
Synonymes
Antonymes
Conseil
Si une syncope cause un dommage à autrui, veillez à conserver tout compte rendu médical d'urgence pour prouver le caractère soudain et imprévisible de l'événement devant un tribunal ou une assurance.
Questions fréquentes
Une syncope peut-elle annuler une responsabilité pénale ?
Oui, si elle est qualifiée de force majeure (événement imprévisible et irrésistible) ayant empêché le contrôle des actes.
La syncope est-elle couverte par l'assurance accident ?
Oui, en principe, si elle survient durant l'activité professionnelle, elle est qualifiée d'accident du travail, sauf preuve d'une cause totalement étrangère.
Doit-on déclarer ses syncopes pour le permis de conduire ?
Oui, certaines pathologies entraînant des pertes de connaissance imposent une visite médicale d'aptitude selon le Code de la route.