📋 À retenir
- Désigne un dépérissement physique ou biologique constaté.
- Élément central pour l'indemnisation des dommages corporels.
- Nécessite souvent une expertise médicale ou technique pour être chiffrée.
L'atrophie désigne la diminution de volume, de poids ou de fonction d'un organe ou d'un tissu vivant. En droit, ce terme est principalement utilisé lors de l'évaluation de préjudices corporels ou de dommages environnementaux pour caractériser une perte de capacité.
Étymologie
Issu du grec ancien atrophia, formé du préfixe privatif a- et de trophé signifiant « nourriture » ou « nutrition ». Le terme évoque littéralement un défaut de nutrition.
Exemples d'usage
- Atrophie musculaire d'un salarié suite à une immobilisation prolongée après un accident du travail.
- Atrophie de végétaux résultant d'une pollution de sol par une substance chimique industrielle.
- Atrophie d'un organe interne suite à une erreur chirurgicale.
À ne pas confondre
À distinguer de l'aplasie (absence de formation d'un organe dès la naissance) et de l'hypertrophie (augmentation anormale du volume d'un organe).
Contexte médical
Articles 1240 et suivants du Code civil (responsabilité civile) ; Nomenclature Dintilhac (référentiel des préjudices corporels) ; Code de la sécurité sociale pour les maladies professionnelles.
En pratique
Les juridictions civiles et administratives reconnaissent l'atrophie comme un élément de preuve objectif pour fixer le taux d'incapacité permanente (AIPP) lors d'expertises médicales contradictoires.
Synonymes
Antonymes
Conseil
En cas de dommage corporel, demandez à votre médecin de consigner précisément les mesures (périmètre d'un membre par exemple) pour faciliter la preuve de l'atrophie devant l'assureur ou le tribunal.
Questions fréquentes
Comment l'atrophie est-elle évaluée en justice ?
Elle est constatée par un expert (médecin ou expert agricole) qui mesure la perte fonctionnelle ou de valeur par rapport à un état normal.
Une atrophie est-elle toujours indemnisable ?
Uniquement s'il existe un lien de causalité direct entre un fait générateur (accident, faute, pollution) et le dépérissement constaté.